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SNECMA SPORTS VILLAROCHE
Association Loi 1901- Agrément Tourisme AG 094.04.0001 de l’Uncovac Comité d’Établissement Rond-point René Ravaud-REAU 77550 moissy-cramayel Tél 01 60 59 75 04/96 03 – Fax 01 60 59 94 89 E-mail : ssv@ce-snecma-villaroche.fr |
REGLEMENT INTERIEUR DE LA SECTION Septembre 2016:
Mise à jour du 5 Septembre 2016
A/ REGLES DE FONCTIONNEMENT DE LA SECTION Ski Alpin
- PREAMBULE
1.1 GENERALITES
La Section Ski Alpin est partie intégrante du Club SNECMA SPORTS VILLAROCHE.
De ce fait, elle respecte non seulement les règlements en vigueur mais aussi les orientations définies par le Club.
La Section est donc chargée d’organiser et de promouvoir la pratique de l’activité du Ski Alpin pour SSV.
1.2 ADHESION
Voir chapitre §V du Règlement du Club.
1.3 ASSEMBLEE GENERALE SECTION
L’Assemblée Générale de la Section :
F Se réunit au moins une fois par an, avant l’Assemblée Générale du Club,
F Regroupe tous les adhérents de la Section,
F Dresse le bilan sportif et financier de l’année écoulée,
F Définit les orientations pour la saison à venir,
F Élit les membres de son bureau et ses représentants au Comité Directeur du Club.
1.4 BUREAU DE SECTION
Elu en Assemblée Générale de Section il est composé au minimum d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier.
Il prend, dans les limites des orientations définies en Assemblée Générale de Section ou de Club, les décisions concernant le fonctionnement de la Section ou les transmet au Comité Directeur, si celles-ci sortent de ses compétences.
1.5 LES REPRESENTANTS AU COMITE DIRECTEUR DU CLUB
Les représentants au Comité Directeur, ainsi que leurs homologues des autres Sections, sont chargés d’assurer la gestion et le bon fonctionnement du Club.
Ils assurent la liaison avec le Comité Directeur afin de faire connaître les besoins de la Section et faire appliquer les orientations et les décisions du Club.
- REGLES DE FONCTIONNEMENT PROPRES A LA SECTION Ski Alpin
2.1 SUBVENTIONS
2.1.1 TRANSPORT
La distance maximum subventionnée est un Aller/Retour Villaroche/Alpes pour chaque WE.
La durée d’un week-end est 3 jours.
2.1.2 SORTIES ET PARTICIPANTS
Le nombre minimum de participants Snecma et ayants-droits (voir la définition d’ayant-droit dans le règlement du club) pour maintenir une sortie est fixé à 30 personnes (dont encadrement), sauf accord spécial du Comité Directeur.
Ensuite pourront être admis les extérieurs et invités (voir la définition d’extérieur et invité dans le règlement du club) mais seulement en cas de place libre après le maintien de la sortie sur la base du minimum des 30 personnes fixé ci-dessus.
Le nombre et la liste des sorties subventionnées (WE) sont établis avant le début de la saison.
Le nombre de sorties définissant la subvention demandée lors de l’établissement des budgets est égal à (règle extraite du règlement du club) :
Nbre de sortants de l’année précédente X 2
40
2.1.3 TRANSPORT, HOTELLERIE & FORFAIT SKI
Le mode de prise en charge du Club est le suivant :
| Adultes | |
| · 50% du montant Hôtellerie
· 50% du forfait remontées mécaniques · 50% du transport |
|
| Enfants | |
| Week-ends famille | En-dehors des week-ends famille |
| · 75% du montant Hôtellerie
· 75% du forfait remontées mécaniques · 75% du transport |
· 50% du montant Hôtellerie
· 50% du forfait remontées mécaniques · 50% du transport |
2.1.4 ENCADREMENT
L’encadrement des sorties est subventionné (hébergement, repas, transport et forfait RM) sur la base de 3 moniteurs par WE soit 1 pour 13 personnes.
Pour les WE famille un quatrième et un cinquième moniteur seront subventionnés sur la même base.
L’encadrement enfant n’est dispensé qu’aux enfants de plus de 5 ans et demi (âge au départ de la sortie).
Les WE sont encadrés par des moniteurs diplômés au minimum MF1 avec une remise a niveau obligatoire (demandée par la Fédération de ski) tous les 3 ans.
Ils devront se rendre disponible (WE famille & adultes) afin de toujours permettre un encadrement de chacun des WE. La liste des moniteurs qui accompagneront les sorties devra être communiquée au CE avant le début de la saison.
L’encadrement doit participer à la vie de la section et se rendre disponible en-dehors des sorties WE pour les réunions, les distributions des skis, l’entretien du matériel, la préparation et sélection des hôtels de l’année, l’organisation d’un critérium, etc…
Le bureau de la section & le président pourront, en cas de non-participation d’un moniteur à la vie de la section, limiter sa subvention et/ou participation lors de ses sorties ski (Voir règlement du club).
A partir de la saison 2015-2016, la section met en place une initiation au Snowboard encadrée par un Moniteur Fédéral de Ski Alpin de la section, diplômé pour enseigner de cette activité.
La section n’a pas la possibilité de louer des snowboards aux adhérents qui devront, soit utiliser leur propre matériel, ou bien le louer à l’extérieur.
Pour les WE Familles et dans le cadre d’une initiation Snowboard exclusivement, la location du matériel Snowboard sera prise en charge par la Section au même titre et dans les mêmes conditions que pour l’activité Ski (Voir Par B.REGLES DE SUBVENTION DE LA SECTION SKI ALPIN).
2.1.5 STATUT ADHERENT SECTION
- Assurances :
- Chaque adhérent, lors de son inscription au club SSV, doit prendre connaissance et signer le résumé des principales garanties accordées par l’assurance. Ce résumé lui sera fourni avec la fiche d’inscription.
- Tout accident survenu au cours de la pratique de l’activité, doit faire l’objet d’une déclaration dans les plus brefs délais par l’adhérent ou par le responsable de l’activité auprès de l’assureur (ce qui permet l’ouverture du dossier). A cet effet, les responsables de l’activité devront toujours avoir sur eux les coordonnées de l’assurance.
Nota : pour les activités non encadrées, chaque adhérent devra avoir sur lui les coordonnées de l’assurance
- L’adhérent (ou le responsable de l’activité) devra informer ensuite dès que possible le secrétariat du CE et fournir les éléments relatifs aux effets induits (arrêt de travail,…).
- Les pratiques non conformes aux activités et aux règles définies par le Club et la Section ainsi qu’aux règles définies par les lieux de pratiques, ne sont pas couvertes par l’assurance. Il en est de même pour les auteurs de dommages volontaires.
Pour la section SKI Alpin SSV, l’adhérent doit obligatoirement pratiquer des activités conformes à celles qui sont proposées par la Section, c’est-à-dire en priorité :
- Le SKI Alpin,
- Le Snowboard,
- Les Raquettes à neige éventuellement, lorsque la section le propose pour les non-pratiquants des activités mentionnées précédemment.
Toutes activités autres que celles mentionnées ci-dessus (Snowscout, Veloski, ski parachute, etc…), n’entrent pas dans le cadre des activités proposées par la section SKI ALPIN Loisirs SSV.
- Tout adhérent est tenu :
- Au respect du règlement du Club et des Sections au sein desquelles il pratique ;
- Au respect des règles d’assurance du Club ainsi que des lieux de pratiques ;
- D’observer une attitude correcte, tant envers ses dirigeants et collègues de pratique, qu’envers l’environnement humain extérieur.
- Le non-respect pourra être sanctionné par les Bureaux de Section ou du Club et pourra aller jusqu’à l’exclusion de la Section voire du Club, conformément à l’article 4 des statuts de l’Association.
2.2 INSCRIPTIONS
L’engagement des participants suit les règles suivantes :
Dès l’inscription (Questionnaire de début de saison), il faudra être adhérent au Club.
La somme demandée à chaque participant lors de l’inscription en septembre sera validée au préalable en réunion du Club.
En cas de non-sortie d’un membre inscrit à la sortie (maladie ou autre) les remboursements se feront uniquement suivant les règles du CE sport et fonction des assurances prises ou non par le participant à la sortie lors de son inscription.
C’est la section Ski Alpin qui fixe avec le CE, et ce en chaque début de saison, les dates d’ouverture et clôture d’inscriptions ainsi que les dates d’annulation éventuelle de sortie fonction du nombre de préinscrits à chaque WE.
Si moins de 30 participants Snecma ou ayant-droits (dont encadrement) sont inscrits à la date d’encaissement de pénalité d’annulation de l’hôtelier, un commun accord de la section ski et du CE sport pourra décider d’annuler le WE en cause.
Pour les extérieurs ou invités participant à une sortie validée, ils devront se soumettre à la réglementation du CE.
B/ REGLES DE SUBVENTION DE LA SECTION Ski Alpin
- MATERIEL
- La section possède son propre parc de matériel de ski : Chaussures, Skis, Bâtons.
- Le matériel est proposé à la location lors des sorties WE de Skis.
- Les gains de la location servent à autofinancer l’achat et l’entretien du parc.
- Lors des WE famille le matériel enfant (Chaussures + Skis ou Snowboard + bâtons + casques) est entièrement à la charge du club. Le matériel sera pris en priorité dans le parc de la section mais, en cas de non disponibilité de la taille requise, loué aux frais de la section en station.
- COMPETITION
Un critérium de type slalom géant avec passage de flèche est organisé par l’encadrement Snecma de la section avec aide de l’ESF, une fois par an lors d’un des WE de ski.
- FRAIS ADMINISTRATIFS
Pas de frais administratif identifiés à ce jour.
- FRAIS DE TRANSPORT
Le Club subventionne le transport en car couchette (base transporteur retenu par le Club chaque année). Voir Chapitre 2.1 SUBVENTIONS Transport.
La distance maximum subventionnée est un Aller/Retour Villaroche /Alpes pour chacun des WE.
- FRAIS DE TRANSPORT ENCADREMENT
L’encadrement prend le car avec les participants de la sortie Ski Alpin (Voir les conditions Frais de transport).
- FRAIS PHARMACEUTIQUES
Une trousse de premier secours sera chaque année complétée en fonction des dates de validité des produits.
- ORGANISATION OU PARTICIPATION
Le nombre de sorties subventionnées est défini par la formule du club et rappelé au chapitre 2.1.2 SORTIES ET PARTICIPANTS.
Le nombre de sortants par WE est limité aux nombres maximum de couchettes disponibles dans le Car (40 voire 42 suivant le type de car).
Le nombre de participants minimum par WE est aussi défini au chapitre 2.1.1.
Les WE sont des VSD (Vendredi-Samedi-Dimanche) ou SDL (Samedi-Dimanche-Lundi) avec départ au soir (veille du WE) aux environs de 22H de VILLAROCHE et retour le 4ème jour au matin aux environs de 5h00 du matin à VILLAROCHE.
Pour l’organisation de l’encadrement de ski, voir chapitre 2.1.4.
3 thèmes de WE sont proposés :
- WE Adultes
- WE Famille avec présence obligatoire d’un des 2 parents de l’enfant âgé au minimum de 5 ans et demi à la date du départ. L’âge maximum est fixé suivant les règles du CE sport.
- WE Sportif, Critérium de type slalom, passage de la flèche et fléchette
- ACTIVITES AVEC UN ORGANISME EXTERIEUR
Voir accord signé entre la SSV et CMPA par la CONVENTION DE PARTENARIAT SORTIES
- LOCATION INSTALLATIONS ALAVI
Hors périmètre de la section Ski Alpin